Conseils municipaux

Retrouvez ici tous les comptes-rendus et délibérations des conseils municipaux

2022

Conseil Municipal du 28 novembre 2022

Ordre du jour : 

• Demande de subventions sur le projet d'école
• Demande de subvention au SDESM dans le cadre d'un projet de travaux d'éclairage public 2023
• Dissolution du CCAS
• Modification du règlement intérieur du Conseil Municipal
• Modification des commissions municipales
• Décision modificative n°1 au budget 2022
• Correspondant défense
• Choix AMO pour l'aménagement et la sécurisation de la rue de Meaux
• Approbation du rapport de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférés Lecture Publique

Conseil Municipal du 29 septembre 2022

•  Liste des délibérations votées lors du Conseil Municipal du 29 septembre 2022.

Conseil Municipal du 13 septembre 2022

•  Consulter le procès verbal du Conseil Municipal du 13 septembre 2022.

Conseil Municipal du 29 juin 2022

•  Consulter le procès verbal du Conseil Municipal du 29 juin 2022.
•  Délibération N°14-2022 : Délibération d'indemnités des élus.
•  Délibération N°15-2022 : Convention de réciprocité relative à la scolarisation des enfants de Villenoy et Penchard.
•  Délibération N°16-2022 : Convention pour les services SIG et la mise en commun des données et des ressources dans le domaine de l'information géographique.
•  Délibération N°17-2022 : Dématérialisation des autorisations d'urbanisme - Mise en place de la plateforme IDE'AU et approbation du règlement des conditions générales d'utilisation (CGU).
•  Délibération N°18-2022 : Protocole d'organisation du temps de travail au sein de la commune de Penchard.
•  Délibération N°19-2022 : Choix de l'AMO pour le projet d'école.
•  Délibération N°20-2022 : Demande de subvention contrat rural.
•  Délibération N°21-2022 : Modification du règlement intérieur de l'usage de la salle des fêtes.
•  Délibération N°22-2022 : Charte de la vie associative. -  Consulter la Charte de la vie associative.
•  Délibération N°23-2022 : Transfert amiable des voies et réseaux ZD 180 et 202 du lotissement résidence des Jardins dans le domaine public.
•  Délibération N°24-2022 : Modification des statuts de la Communauté d'Agglomération du Pays de Meaux.

2021

Conseil Municipal du 14 avril 2021

•  Consulter le procès verbal du Conseil Municipal du 14 avril 2021.
•  Délibération N°4-2020 : Budget Principal - Compte Administratif Exercice 2020
•  Délibération N°5-2020 : Budget Principal - Compte de Gestion Exercice 2020
•  Délibération N°6-2020 : Budget Principal - Affectation du résultat 2020
•  Délibération N°7-2020 : Budget Principal - Budget Primitif 2021
•  Délibération N°8-2020 : Budget Principal - Vote des taux de la taxe foncière non bâti et foncière bâti pour l'exercice 2021
•  Délibération N°9-2020 : Attribution des subventions 2021
•  Délibération N°10-2020 : Attribution d'une subvention à la Ligue de l'Enseignement 94
•  Délibération N°11-2022 : Demande de subvention au titre du Fond d'Equipement Rural (FER) auprès du Département de Seine et Marne pour l'aménagement des stationnements dans le cadre de l'extension du groupe scolaire.
•  Délibération N°12-2022 : Adhésion au groupement de commande pour l'achat de sel de déneigement, de peintures et produits de marquage et travaux divers de signalisation horizontale.
•  Délibération N°13-2022 : Autorisation donnée au Maire de signer la convention de mise à disposition des agents de Police Municipale Intercommunale.

Conseil Municipal du 13 février 2021

•  Consulter le compte-rendu synthétique
•  Délibération N°1-2020 : Avenant convention de dématérialisation des actes
•  Délibération N°2-2020 : Délibération autorisant le maire à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif
•  Délibération N°3-2020 : Mise en place du RIFSEEP au 1er mars 2021

2020

• Lundi 29 juin 2020
•  Jeudi 11 juin 2020
•  Lundi 25 mai 2020 (Conseil d'installation)