Aller au contenu principal
Contact
01 64 34 10 86
  • Menu
  • Contenu
MENU
Accueil
MENU

Navigation principale

  • Accueil
    • A la une
  • Actualités
    • Evénements à venir
    • Travaux en cours et à venir
  • Mon village
    • Les associations
    • Les commerces
    • Vie pratique
      • Transports
      • Déchets
        • Déchèteries
        • Dépose du verre
        • Ramassage des déchets verts
        • Ramassage des encombrants
        • Ramassage des ordures ménagères
      • Salles communales
        • Salle des fêtes
        • Salle omnisports
      • Citoyenneté
        • Activités bruyantes
        • Animaux domestiques
        • Brûlage des végétaux
        • Conteneurs à ordures
        • Elagage
      • Numéros utiles
    • Bibliothèque
    • Eglise
    • Sports & Loisirs
    • Sécurité
      • Tranquillité vacances
  • Enfance & Jeunesse
    • Accueil de loisirs
    • Assistantes maternelles
    • Ecole
      • Menu cantine
    • Garderie
    • RPE communautaire du Pays de Meaux
  • Ma mairie
    • Contacter la mairie
    • Le Petit Penchardais
      • Adhérer à PENCHARD numérique
    • CCAS
    • Vos élus
    • Démarches administratives
      • Attestations et certificats
      • Autres actes et documents
      • Identité, nationalité
      • Naissances, mariages et décès
      • Travaux
      • Urbanisme
    • Commissions
    • Conseils municipaux
    • Urbanisme - PLU

Fil d'Ariane

  1. Accueil
  2. Ma mairie
  3. Conseils municipaux

Conseils municipaux

Retrouvez ici tous les comptes-rendus et délibérations des conseils municipaux

2021

Conseil municipal du 14 avril 2021

  • Consulter le compte-rendu synthétique (prochainement)
  •  Délibération N°4-2020 : Budget Principal - Compte Administratif Exercice 2020
  •  Délibération N°5-2020 : Budget Principal - Compte de Gestion Exercice 2020
  •  Délibération N°6-2020 : Budget Principal - Affectation du résultat 2020
  •  Délibération N°7-2020 : Budget Principal - Budget Primitif 2021
  •  Délibération N°8-2020 : Budget Principal - Vote des taux de la taxe foncière non bâti et foncière bâti pour l'exercice 2021
  •  Délibération N°9-2020 : Attribution des subventions 2021
  •  Délibération N°10-2020 : Attribution d'une subvention à la Ligue de l'Enseignement 94

Conseil municipal du 13 février 2021

  •  Consulter le compte-rendu synthétique
  •  Délibération N°1-2020 : Avenant convention de dématérialisation des actes
  •  Délibération N°2-2020 : Délibération autorisant le maire à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif
  •  Délibération N°3-2020 : Mise en place du RIFSEEP au 1er mars 2021

2020

  • Lundi 29 juin 2020
  •  Jeudi 11 juin 2020
  •  Lundi 25 mai 2020 (Conseil d'installation)

Focus

Un parcours d'orientation dans le bois de Penchard

Ramassage des encombrants

Obtenir ses sacs de déchets verts

Navigation

Accueil
Actualités
Mon village
Enfance & jeunesse
Ma mairie

Accès rapides

Salle des fêtes
Démarches administratives
Le Petit Penchardais

Mairie de Penchard

1 place de la Mairie
77124 PENCHARD

Tél. : 01 64 34 10 86

Horaires d'ouverture

Du lundi au vendredi : 9h-12h / 14h-18h
Pour venir en mairie après 18h, merci d'appeler pour prendre rendez-vous

Samedi (permanence des élus) : 9h-12h

Pied de page

  • Contact